Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE ROSEAU"
Monsieur Jean MARTIN

Numéro de dépôt :
1235746
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993

Présentation de la marque "LE ROSEAU"

Déposée le 11 mai 1983 par monsieur Jean MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE ROSEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MARTIN domicilié(e) 4, rue Saint-Agnan, 24400 MUSSIDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque "LE ROSEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE ROSEAU" est expirée depuis le 11 mai 1993.

Jean MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MARTIN , La Maussanaise , Gran'draille , TECHNO MÉDITERRANÉE , ROSOFLEX , ROSOSOUD , Un p'tit chef EN PROVENCE , MUSEE INTERNATIONAL DE LA FAUNE , Le buffet provençal , fenixx


Monsieur Jean MARTIN - 4, rue Saint-Agnan, 24400 MUSSIDAN - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Des trépointes en tous genres.